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Visa Schengen 2023 : comment éviter le refus visa pour le motif 7 ?

Le visa Schengen 2023 de court séjour (visa-type C) elle permet de voyager dans l’Espace Schengen pour une durée de trois mois (90 jours) au maximum pour les motifs suivants : un voyage touristique, une visite familiale, un voyage professionnel, une formation courte, un stage et exercice d’une activité salariée.

Les refus de Visa Schengen 2023 peuvent avoir différentes causes. Le premier cas de refus de visa peut être soit express avec une réponse par courrier ou mains propres dans les délais du traitement de votre demande de visa. Le deuxième cas de refus de visa peut être implicite si vous n’avez rien reçu une fois le délai du traitement de votre demande de visa à écouler.

Visa Schengen 2023
Visa Schengen 2023

Visa Schengen : comment obtenir un Visa long séjour malade ?

Si vous êtes un étranger (vous ne faites pas partie de la zone Schengen), vous devez vous munir d’un Visa Schengen afin de résider ou vous rendre sur l’un des territoires de la zone Schengen qui compte vingt-sept (27) pays. Dans le cas où vous désireriez être pris en charge pour des soins médicaux dans l’un des pays de cet espace, vous devez demander un Visa spécifique appeler le Visa étranger malade.

Pour avoir ce genre de visa, une procédure a été spécialement créée pour les personnes désirant des soins dans l’un des pays de la zone Schengen. Pour ce faire il faut faire une demande du visa long séjour malade.

Le malade a le droit d’être accompagné par une personne, cette personne doit faire une demande de visa en même temps que le patient. L’accompagnateur de malade peut être une personne demandant des soins médicaux ou accompagnant seulement le malade.

comment obtenir un Visa long séjour malade ?
comment obtenir un Visa long séjour malade ?

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Visa Schengen 2023 : comment éviter le refus visa pour motif 2 ?

Visa long séjour (visa-type D) : dossier de demande de visa long séjour malade

Le dossier de ce visa Schengen long séjour malade contient plusieurs informations. La Première chose que vous devez faire c’est de remplir un formulaire de demande de visa, ensuite vous devez fournir plusieurs documents administratifs.

Les documents requis pour la demande du visa pour malades sont les suivants :

Concernant le malade : Il faut fournir les pièces demandées pour tous les types de visas Schengen (un passeport, des photos d’identité, une attestation d’assurance, une attestation de ressource …) et plusieurs d’autres justificatifs. Vous aurez besoin d’un document relatif à l’état de santé, ou encore un justificatif de fait qu’un établissement de santé est près de vous recevoir.

Concernant l’accompagnateur : Il doit remettre des pièces administratives avec les documents de base de demande de visa Schengen avec deux justificatifs spécifiques, notamment un justificatif qui prouve un lien familial avec le malade. Dans le cas où l’accompagnateur n’aurait pas de lien familial avec le malade, le justificatif doit être remplacé par une lettre explicative.

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Visa long séjour pour malades : dépôt de la demande du visa pour malades

Les dossiers de demandes de visa long séjour du malade et de l’accompagnateur doivent être déposés en même temps pour être valables.

Le dépôt des demandes se fait à l’ambassade/consulat le plus près de lieu de votre résidence. Il recommandé aussi de se renseigner sur la réglementation en cours dans l’ambassade/consulat car elle n’est pas la même partout.

Visa long séjour malade : la délivrance et le refus du visa de malade

Le traitement d’une demande de visa Schengen long séjour pour malades varie suivant les pays et peut mettre entre un à deux mois. La notification positive de votre demande de visa pour malade se fait par téléphone ou e-mail mais son retrait se fait directement à l’ambassade/consulat.

Les refus de visa malades peuvent avoir plusieurs causes. Un refus express avec une réponse par courrier dans les délais du traitement de votre demande. Il peut être un refus implicite si vous n’avez reçu de réponse une fois le délai du traitement de votre demande à écouler.

Visa Schengen 2023 : le refus visa pour le motif 7
Visa Schengen 2023 : le refus visa pour le motif 7

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Visa Schengen 2023 : le refus visa pour le motif 7

Motif 7 : Un ou plusieurs Etats membres de la zone Schengen estiment que vous représentez une menace pour la santé publique au sens de l’article 2point (21) du règlement de l’Union Européenne (UE) 2016 399 code frontières Schengen.

Ce motif de refus signifie que vous présentez une menace pour la santé publique, toute maladie à potentiel épidémique, indiqué par le règlement sanitaire de l’Organisation Mondial de la Santé (OMS), ainsi que d’autres maladies infectieuses ou parasitaires contagieuses.

Dans le cas de demande d’un visa long séjour pour malades il est fort possible que vous receviez un refus Étant donné que vous souffrez d’une maladie à fort risque de contagion. Même dans le cas où vous faites une demande de visa touristique (court séjour) ou on ne demande pas des justificatifs sur votre état de santé, il est possible même si c’est rare d’obtenir un refus pour ce motif dans le cas où votre pays subirait une épidémie au moment de votre demande de visa.

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Visa Schengen 2023: comment éviter le refus visa pour le motif 6 ?

Visa Schengen 2023: comment éviter le refus visa pour le motif 6 ?
Visa Schengen 2023: comment éviter le refus visa pour le motif 6 ?

Visa Schengen 2023 : comment éviter le refus visa pour le motif 7?  

Dans le cas où vous ne souffririez d’aucune maladie contagieuse, il ne suffit pas d’attacher un document qui atteste votre état de santé en cas d’une épidémie. Donc il est conseillé d’attendre que l’embargo sanitaire soit levé sur le pays pour pouvoir faire une autre demande de visa.

Si vous n’avez pas encore fait de demande de visa, évité de la faire si votre pays ou le pays de transit fait l’objet d’une grande épidémie.

Mohammed Muhammed
Mohammed Muhammed
Par Mohammed Loul Rédacteur web expérimenté, il rédige notamment des articles sur l'actualité des aides et les primes en France
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