Douanes en 2023, pour tout voyage à l’étranger, les services des douanes vous donnent des renseignements et des explications qui sont en lien avec vos droits sur les achats effectués à l’étranger. Ce qu’il faut retenir sur le déroulement de dédouanement c’est qu’au-delà des seuils de franchises, votre marchandise est soumise à la taxation, elle peut être forfaitaire ou cas par cas sur la base des Tarifs Douanier Commun.
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Douanes en 2023 : taxes pour des achats effectués au sein de l’UE (Union européenne)
Sauf exception, vous n’avez donc pas à acquitter des taxes et des droits sur tous vos achats qui soient effectués au sein des pays de l’UE (Union européenne), si vous achetez des produits réservés à un usage personnel, donc, vous n’aurez pas à faire une déclaration ni de payer des taxes et droits à votre retour sur le territoire Français. Il faut retenir que la TVA (taxe sur la valeur ajoutée) et tous les droits d’accise sont réglés directement dans les pays où vous effectuez vos achats et au taux exercé dans ce pays.
Ce qui concerne le tabac et les boissons alcoolisées, des seuils indicatifs ont été déjà fixés, au-delà desquels il peut vous être exigé le paiement des taxes et les droits. L’achat de voitures fait aussi l’objet d’une réglementation particulière.
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Douanes en 2023 : taxes pour des achats effectués en d’hors de l’UE (Union européenne)
Au-dessus des seuils de franchise, tous les produits que vous importez sur le SOL Français doivent supporter des taxes exigibles, à savoir la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) et les droits d’accise. Dans certains cas personnels, il est possible que vous ayez une exonération de taxes. Au-delà de la question de la taxation de produits importés, il existe des franchises douanières quantitatives pour certains produits, tels que l’alcool et le tabac.
Les marchandises dont les quantités ou la valeur sont inférieures aux seuils de franchises applicables ne sont pas soumises au paiement des taxes et de droits. Mais au-delà des seuils de franchises, vos produits sont soumis à la taxation, elle peut être forfaitaire ou cas par cas sur la base de TDC (tarif Douanier Commun).
Douanes en 2023 : la taxation forfaitaire de 2,5 % pour les achats hors de l’UE (Union européenne).
Un droit de douane forfaitaire qui est de 2,5 % sur la valeur de produits importés est appliqué à l’ensemble des objets contenus dans les bagages individuels de voyageur, à condition qu’il s’agisse d’une importation des produits qui sont dépourvus de tout caractère commercial. Ce droit de douane forfaitaire qui est de 2,5 % s’applique aux produits dont leur valeur est supérieure aux seuils des franchises applicables.
La valeur hors taxes des produits soumis aux droits à l’importation forfaitaires ne doit pas donc dépasser les 700 euros par envoi ou par voyageur. Au-delà de ce seuil de 700 euros par envoi ou par voyageur, le TDC (tarif Douanier Commun) est applicable.
Le droit de douane forfaitaire ne s’applique pas aux marchandises qui bénéficient d’une franchise comme le tabac et les produits du tabac qui sont contenus dans les bagages individuels d’un voyageur en quantités excédant les franchises qui sont accordées pour les envois personnels et les franchises accordées pour les voyageurs.
Le voyageur peut s’opposer à la taxation forfaitaire et demander que les tous ces produits importés soient soumis aux droits de douane qui leur sont propres, selon le tarif Douanier Commun (TDC). Afin d’acquitter de tous les droits de douane, vos achats sont donc taxés spécifiquement sur la base du TDC si vous n’optez pas pour la taxation forfaitaire.
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Douanes en 2023 : droits de douane en dehors de l’application de la taxation forfaitaire de 2,5 % d
Lors d’importations de tous produits ou marchandises qui sont originaires de pays hors UE (Union européenne), les droits de douane sont donc calculés sur la valeur CIF, par exemple la valeur comprenant le coût de l’achat, de l’assurance ainsi que le transport jusqu’à leur destination pour les colis postaux. Conformément au TDC (tarif Douanier Commun) à tous les Pays membre de l’Union européenne.
Cette réglementation en vigueur s’applique même s’il s’agit des importations qui sont dépourvues de tout caractère commercial. De manière pratique, c’est le code « TARIC » qui est composé de dix (10) chiffres qui permettent de définir le taux des droits de douane et la réglementation communautaire applicables lors de l’importation des produits originaires d’une Etats en d’hors de l’Union européenne.
