vendredi, novembre 15, 2024
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Importante réduction des taxes sur les véhicules de moins de 3 ans: voici les types de voitures concernées

La loi de finances de l’exercice 2023 (LF 2023), signée jeudi dernier par le président de la République Abdelmadjid Terbboune, prévoit une importante réduction ainsi qu’un dispositif d’exonération de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sur certains véhicules.

 

Après un gel de 5 ans, la Loi de finances 2023 prône, notamment, la reprise de l’importation de voitures d’occasions, a savoir de moins de 3 ans.

Ainsi, le texte de la LF 2023 rend plus simple la procédure d’importation des véhicules touristiques de moins de trois ans en accordant des avantages fiscaux intéressants. En effet, le gouvernement a, d’ailleurs, décidé d’alléger les droits de dédouanement.

En application de l’article 66 publié, récemment, au Journal officiel, une réduction de 80% a été adopté sur le montant de taxes des véhicules d’occasion importés en Algérie. Le texte autorise, également, le dédouanement, dans le but de la mise à la consommation, des véhicules de tourisme, d’occasion et utilitaires de moins de trois ans.

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Quelle sont les véhicules concernées par cette mesure ?

Selon le texte de la loi de finances, trois types de véhicules seront concernées par cette réforme. Il s’agit des automobiles à moteur hybride (essence et électrique), ainsi que des véhicules électriques et ceux à moteur à piston à allumage par compression (essence).

Par ailleurs, le texte en question, prévoit aussi des réductions des droits et taxes, y compris sur les véhicules électriques. En ce sens, une réduction de 80% du montant total de ces droits et taxes sera appliqué, selon la même source.

Il est également important de souligner que la baisse de taxes douanières concerne d’autres modèles de véhicules qui seront importés dans les prochains jours. A cet effet, une réduction de 50 % pour les véhicules à moteur à piston alternatif, à allumage par étincelle (essence) ou hybrides (essence et électrique).

En parallèle, une réduction de 20 % sera appliquée sur les droits et taxes des véhicules d’une cylindrée supérieure à 1.800 cm³.

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