mercredi, juillet 24, 2024
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Le cauchemar du Retrait de titre de sejour et L’OQTF poursuivent les ressortissants algériens et marocains

Le cauchemar du Retrait de titre de sejour et L’OQTF:

Les ressortissants algériens et marocains constituent une grande communauté en France. Les membres de la communauté maghrébine se rendent en France dans l’objectif d’une vie meilleure mais certains se trouvent en face de plusieurs soucis notamment le retrait du titre de séjour et l’OQTF.

OQTF
OQTF

En effet, le retrait de titre de séjour et l’ordre de quitter le territoire français OQTF peuvent-être prononcés contre les ressortissants étrangers à tout moment notamment avec la nouvelle lois sur l’immigration. 

Les ressortissants étrangers doivent respecter certaines conditions pour être à l’abri de ces sanctions. D’ailleurs c’est la  question la plus posée par les ressortissants étrangers qui craignent le retrait de titre de séjour ou être frappé par l’ordre de quitter le territoire français OQTF.

Retrait de titre de séjour et OQTF, le cauchemar qui poursuit les ressortissants étrangers

Pas mal de  L’OQTF ont été prononcés dernièrement contre les ressortissants étrangers pour des plusieurs raisons.

Chaque ressortissant étranger, souhaitant  séjourner de manière régulière en France pendant plus de 3 mois, doit détenir un titre de séjour délivré par l’administration française. Ce fameux document est obligatoire pour tout ressortissant étranger en dehors de l’Union européenne. Si un étranger est contrôlé sans ce titre, il est considéré en situation irrégulière ; des sanctions sont encourues et une reconduite à la frontière (OQTF) peut être prononcée.

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Un examen de nationalité pour devenir un belge

belge
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Peut-on retrait un titre de séjour en cours de validité

Les ressortissants étrangers posent la question peut-on faire retirer leur titre de séjour en cours de validité, sans en avoir une réponse claire. La question revient ces jours-ci au-devant de la scène dans un contexte riche en débats autour de la nouvelle loi sur l’immigration préparée par le gouvernement français pour le début de l’année 2023.

Les ressortissants étrangers, eux, sont sujets à un régime spécial consacré par l’accord franco-algérien du 27 décembre 1968.

Cet accord régit l’intégralité du droit au séjour des ressortissants algériens en France, à travers l’obtention d’un titre de séjour temporaire valable pour une année, ou une carte de résidence de 10 ans. Si vous êtes Algérien et majeur (ou plus de 16 ans si vous souhaitez travailler), vous devez demander un certificat de résidence pour vivre en France pendant plus de trois mois. Il existe plusieurs types de cartes ou titres de séjour.

titres de séjour
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